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Conseil Municipal du 20 janvier 2011
20/01/2011

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2010
  • Contrats ESAT 2011
  • Ouverture de crédits pour opérations d'investissement 2011
  • Affaire Consorts Bulteau (le bourg) : offre de prix
  • SYDEV :
    - révision statutaire : modification des articles 1 et 10 des statuts du Sydev,
    - désignation des délégués communaux
    - définition de l'enveloppe budgétaire annuelle
  • Zone artisanale : demande d'acquisition de terrain (proposition de prix)
  • Personnel communal : paiement des heures supplémentaires et complémentaires
  • Questions diverses