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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
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Comptes rendus
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
26/09/2013
A l'ordre du jour :
Approbation du procès verbal du 24 juillet 2013
Rapport annuel Vendée Eau
Assurances des risques statutaires - contrat groupe proposé par le Cendre de Gestion
SIVU de la région d'Aizenay - retrait de la commune de St Georges de Pointindoux
Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Achards
Demande de BOISARD TP - Achat d'un chemin communal
Composition d'un groupe de travail sur les rythmes scolaires
Questions diverses
Document joint
CR CM 26 09 2013
(PDF - 93.09 Ko)