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COMPTE RENDU DU 25 SEPTEMBRE 2014
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Comptes rendus
COMPTE RENDU DU 25 SEPTEMBRE 2014
25/09/2014
ORDRE DU JOUR:
Approbation du PV du 31 juillet 2014
Affaire CAPELIER: Scolarisation
SYDEV: Adhésion au groupement de commandes pour l'acheminement et la fourniture d'énergie électrique
Vente de terrain: Affaire BUSSANO
SIDAJ: Election d'un 4ème membre
Modification du PLU: Délibération complémentaire
Demande de prêt pour investissement
Budget général: Décisions modificatives
Commission Communale des Impôts Directs: Composition
Taxe d'aménagement: Exonération
Schéma d'aménagement NEAU
Site de l'école privée: Acquisition
Questions diverses
Document joint
CR CM 25-09-2014
(PDF - 228.17 Ko)