Communauté de communes du Pays des Achards (CCPA)

2 rue Michel Breton - ZA Sud-Est - CS 90116
85 150 La Chapelle-Achard
Ordre du jour:
Approbation du PV du 26 mai 2016
Participation lutte collective contre les rongeurs commensaux et les taupes
Dissolution du Sidaj
Aménagement ilot des Glycines - choix maître d'oeuvre
Aménagement ilot de l'Auzance - choix bailleur social
Création d'un budget lotissement pour l'ilot de l'Auzance
Acquisition de foncier parcelles AB130 et 133p
Marché Aménagement rue des Pins - validation choix entreprise
Projet de convention avec l'ARD - sentier liaison douce
Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l'école privé - subvention 2016
Répartition des subventions communales aux associations - années 2016
Révision des tarifs du restaurant scolaire
CCPA - Approbation des nouveaux statuts pour la loi NOTRe
Questions diverses